Décrire les activités réellement organisées
Le caractère non lucratif d’une association ne supprime pas ses responsabilités. Les besoins dépendent des activités, du public accueilli, des locaux et des événements organisés, avec des obligations particulières dans certains domaines. Présentez les statuts et le fonctionnement concret, y compris les manifestations ponctuelles et les déplacements. La responsabilité civile de l’association doit être distinguée des garanties couvrant les dommages corporels subis par un bénévole ou un adhérent sans tiers responsable. Les objets prêtés, les salles mises à disposition et les intervenants extérieurs méritent aussi une vérification, car leur présence n’est pas nécessairement couverte par un contrat personnel.
Adapter la protection aux bénévoles et aux salariés
Une association employeuse doit étudier la protection sociale de ses salariés en plus des risques liés à ses activités. Le dirigeant bénévole peut également avoir besoin d’une couverture pour certaines mises en cause personnelles, différente de celle de la structure. Lorsqu’un membre utilise sa voiture pour une mission, vérifiez l’acceptation de cet usage et l’intérêt éventuel d’une assurance dédiée aux déplacements associatifs. Comparez les modalités de déclaration des nouveaux événements et les plafonds par participant. Une assurance d’annulation ou une protection juridique ne s’ajoute pas implicitement à la responsabilité civile : leur présence doit être confirmée dans les documents.
Offres conçues pour les structures associatives
- Mutuelle d’assurance
MAIF — assurances des associations
MAIF présente des contrats pour les activités associatives, leurs participants et les déplacements, avec des solutions distinctes selon les risques.maif.fr - Mutuelle d’assurance
Macif — associations et CSE
Macif propose des assurances pour associations et CSE concernant la responsabilité, les locaux, les biens et les véhicules utilisés.macif.fr - Assureur
SMACL — associations employeuses
SMACL détaille des couvertures destinées aux associations employeuses, notamment pour la structure, ses dirigeants et ses litiges.smacl.fr - Information publique
Service Public — assurance des associations
Service Public précise dans quels cas une association est obligée de s’assurer et distingue responsabilité civile et dommages corporels des bénévoles.service-public.gouv.fr